Aller au contenu
PÉGALTConception & ingénierie digitale
Accueil
Services ▾
Branding & DesignSite web & E-commercePrint & CommunicationSocial MediaDomaine, E-mails & Outils Pro
MéthodeAccompagnementActusContact Parlons de votre projet
Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 18 novembre 2026

Éditeur du site

  • Nom commercial : PÉGALT
  • Éditeur et directeur de la publication : Bruno Roustan, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • Adresse du siège : 1 Route de Bargemon, 83440 Seillans, France
  • Contact : contact@pegalt.fr
  • Immatriculation : SIREN en cours d’attribution
  • TVA non applicable, article 293 B du CGI

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo, schémas, code) est la propriété de PÉGALT, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

PÉGALT s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les articles publiés ont une vocation informative et ne constituent pas un conseil juridique ou technique personnalisé.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PÉGALT n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à ce titre.

Données personnelles

Le traitement de vos données est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.

PÉGALT
ServicesMéthodeAccompagnementActusContact

© 2026 PÉGALT · Mentions légales · Confidentialité